Termes et conditions

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site LeSaphirdesDoges.com (ci-après « le Site »).
Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Informations légales

Éditeur du site :
Ṷriel (nom d’auteur de AMC)
Email de contact : admin@lesaphirdesdoges.com
Adresse : St André de Roquelongues, France
Site web : www.lesaphirdesdoges.com

Hébergeur :
Nom de l’hébergeur : Wix

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les coûts liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion) sont à la charge de l’utilisateur.
Le Site peut être temporairement indisponible pour maintenance ou mise à jour sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site — textes, images, vidéos, sons, logos, illustrations, design, et tout autre élément constitutif — est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Ṷriel
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact ou l’inscription à la newsletter sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le Site.
L’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

6. Responsabilité

L’éditeur du Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable :

d’erreurs ou d’omissions dans les contenus ;
d’une interruption du Site ;
d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.

Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent renvoyer vers d’autres sites externes ; Le Saphir des Doges n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur accessibilité ou leur légalité.

7. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois et règlements en vigueur, et à ne pas :

perturber le bon fonctionnement du Site ;
introduire des logiciels malveillants ou collecter illicitement des données ;
utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation.

Tout manquement pourra entraîner la suspension temporaire ou définitive de l’accès au Site.

8. Liens externes et contenus intégrés

Le Site peut inclure des liens ou contenus provenant d’autres plateformes (YouTube, réseaux sociaux, plateformes de streaming).
Ces sites peuvent collecter des données selon leur propre politique de confidentialité.
Il appartient à l’utilisateur de s’informer des conditions d’utilisation propres à chaque service tiers.

9. Modifications des conditions

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
La version applicable est celle en vigueur à la date de la consultation du Site.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de ta ville principale de Narbonne seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative au contenu ou à l’utilisation du Site :
📩 admin@lesaphirdesdoges.com
📬 Ou via le formulaire de contact du Site.

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